Le juge et l’Outre-mer

Les tomes V et VI de la série Le juge et l’Outre-mer traitent de la « petite justice » : une justice « sans prétention ». Justicia illiterata et litterata : aequitate uti ? . Ils viennent de paraître…. Les deux prochains tomes porteront sur Justice et décolonisation de 1940 à nos jours.

Les tomes V et VI s’inscrivent dans une recherche qui a débuté en 2000, programme mis en place par l’UMR 5815 « Dynamiques du droit » avec le soutien du ministère de la Justice (subventions de la Mission de Recherche Droit et Justice). Quatre ouvrages ont été déjà réalisés sur le thème : Le juge et l’Outre-mer.

Le fil conducteur de ces ouvrages s’inspire de la métaphore de la légende de Jason à la recherche de la toison d’or, les juges coloniaux étant en quelque sorte des aventuriers du droit. Le premier ouvrage concerne l’étude des « précédents » partant de l’idée que les modèles anciens étaient déjà porteurs d’exemples difficiles à ignorer, il fait connaître le fonctionnement d’une magistrature exposée aux défis de l’expatriation (Le Juge et l’Outre-mer : Phinée le devin ou les leçons du passé). Le volume suivant permet de mieux comprendre ce qu’était le Juge dans les colonies sous la Troisième République (Le Juge et l’Outre-mer : Les roches bleues de l’Empire colonial) ; il décrit les difficultés rencontrées par les magistrats à concilier Ordre colonial et Devoir de justice. Les tomes III et IV sont plus thématiques, le premier (Le Juge et l’Outre-mer : Médée ou les impératifs du choix) traite des difficultés que rencontrent les juges dans leur reconnaissance de l’altérité, leur embarras aussi à trouver une solution aux conflits entre justiciables soumis à des droits différents. Le second (Le Juge et l’Outre-mer : le royaume d’Aiétés) tend à déterminer le rôle joué par les juges dans la maîtrise de l’Autre, la manière dont ils ont contribué à imposer des règles nouvelles nécessaires à l’autorité de l’Etat colonial.

Les tomes V et VI complètent cette analyse en s’intéressant à la justice coloniale de base, celle qui est rendue souvent par des personnes autres que les magistrats professionnels, justice qui concerne aussi bien les colons que les indigènes. Pour plus d’informations scientifiques sur cette recherche, on peut lire le Rapport à mi-parcours présenté au GIP Justice en septembre 2009

RapportGIPJustice092009

 Plan du Tome V :

Justicia illitterata : aequitate uti ? Les dents du dragon

Le Juge et l’Outre-mer, t. 5, 2010 : introduction

Prolégomènes : Les Justices indigènes : Un état des lieux par les autorités coloniales ; B. Durand, Professeur, Histoire du droit, Université Montpellier I
66 p.

TITRE I : DES JUSTICES SOUS SURVEILLANCE

CHAPITRE I : JUSTICES INDIGENES, JUSTICES DE CHEFS

« Un procès coutumier sans administrateur », Amadou Abdoulaye Diop, Assistant, Faculté des Sciences Juridiques et Politiques, Université Cheikh Anta DIOP de Dakar, Sénégal

« L’image du juge dans les sociétés traditionnelles », Henri Legré Okou, Professeur titulaire, agrégé d’histoire des institutions à la faculté de droit d’Abidjan, Côte d’Ivoire.

« La justice du cadi de Saint-Louis », Seydou Diouf, professeur, Faculté des Sciences Juridiques et Politiques, Université Cheikh Anta DIOP de Dakar, Sénégal.

« L’indigène entre les palabres et la maison de justice : les raisons d’un engouement pour la justice indigène », Samba Traoré, Professeur des Universités, Université Gaston Berger de Saint-Louis du Sénégal

CHAPITRE II. DES JUGEMENTS A AVALISER

« La Chambre d’homologation », Eric Gasparini, professeur, Histoire du droit, Université Paul Cézanne, Aix-Marseille III.

« La procédure d’appel indigène au civil », Samba Thiam, Maître de conférences, Agrégé des facultés des sciences juridiques et politiques, Université Cheikh Anta Diop de Dakar, Sénégal

« La réforme de la présidence indigène en matière civile et commerciale », Yamar Samb, doctorant, UMR 5815 « Dynamiques du droit », Université Montpellier

TITRE II : DES JUSTICES DE COMMANDEMENT

CHAPITRE I. DES JUSTICES DE SOUMISSION

« Les justices de « bâtiment de mer  » », Bernard Durand : professeur, Histoire du droit, Université Montpellier I

« Le justicier domestique, droit du patron sur les esclaves », Carine Jallamion, professeur, Histoire du droit, Université de Montpellier I

« Quand le directeur de la compagnie des Indes rend la justice », Sylvain Sankalé, Docteur en Histoire du Droit et des faits économiques et sociaux, Dakar, Sénégal

CHAPITRE II. DES JUSTICES DISCIPLINAIRES

« Une justice de proximité en Algérie, les commissions disciplinaires au XIX^e siècle (1858–1900) », Jacqueline Dumoulin, Chercheur CNRS, UMR « Dynamiques du droit », Université Montpellier I

« L’indigénat : des petites polices discriminatoires et dérogatoires, Martine Fabre », ingénieur de recherche, CNRS UMR 5815 « Dynamiques du droit », Université Montpellier I

« Le tribunal maritime spécial à Cayenne », Eric De Mari, Professeur, Université Montpellier I

« La répression du vagabondage au Sénégal », Mamadou Badji, professeur, Faculté des Sciences Juridiques et Politiques, Université Cheikh Anta Diop de Dakar, Sénégal

 Plan du Tome VI :

Justicia illitterata : aequitate uti ? La conquête de la toison

Le Juge et l’Outre-mer, t. 6, 2010 : introduction

TITRE I : DES JUSTICES D’IMPORTATION

CHAPITRE 1 : UNE AMBITION DE PROXIMITE

« De los esfuerzos por institucionalizar la campaña circundante a la consolidación de los jueces inferiores », Eugenia Molina, Dra. en Historia INCIHUSA/CONICET , Mendoza, Argentina

« L’impératif de proximité dans l’Empire colonial français : les Justices de paix à compétence étendue », Bernard Durand, Professeur, Histoire du droit, Université Montpellier I

« Le meilleur d’entre nous ? Ernest Zeys ou le parcours d’un juge de paix algérien », Florence Renucci, Chargée de Recherches CNRS, Centre d’Histoire Judiciaire UMR 8025, CNRS- Université de Lille 2

Chapitre II : DES COMPETENCES ACCUMULEES

« Une juridiction spécifique : Le juge de paix à compétence étendue », Maïté Lesné-Ferret, Chargée de recherche CNRS, UMR « Dynamiques du droit », Université Montpellier I

« Le juge de paix à compétence étendue en Inde », Leah Otis-Cour, chargée de recherche CNRS, UMR « Dynamiques du droit », Université Montpellier I

« Le juge de paix à compétence étendue à Porto-Novo », Barnabé Gbago Professeur Université de Cotonou, Bénin

TITRE II : DES JUSTICES EN MOUVEMENT : TRANSITIONS ET REPRESENTATIONS

CHAPITRE I : DES JUSTICES EN TRANSITION

« Haute politique et petite justice : La transition entre la compétence des consuls et celle des juges de paix en Tunisie », Farid Lekéal, , maître de conférences, Centre d’Histoire Judiciaire UMR 8025, CNRS-Univ. de Lille 2

« La petite justice au Togo pendant la Première Guerre mondiale », Annie Deperchin, chercheur, Centre d’histoire judiciaire, Université de Lille 2

« Les tribunaux du travail au Sénégal eu début du 20^e siècle », Isaac Yankhoba Ndiaye, Faculté des Sciences Juridiques et Politiques, Université Cheikh Anta Diop de Dakar, Sénégal

CHAPITRE 2 : ABUS ET REPRESENTATION DES PETITES JUSTICES

« Les avatars de la justice en Guinée française au début du 20^e siècle, Paul Ngom, professeur, Faculté des Sciences Juridiques et Politiques, Université Cheikh Anta Diop de Dakar, Sénégal

« La petite justice au temps des colonies : un autre regard sur la proximité », Bernard Durand, Professeur, Histoire du droit, Université Montpellier I

« Représentations et réalités de la « justice de contact », Dominique Taurisson-Mouret, ingénieur d’études CNRS, UMR 5815 « Dynamiques du droit », Université Montpellier I

« Afrique-Europe Anglophone : à propos des juges et de la justice coloniale », Jean Sevry, professeur émérite, Montpellier III

Synthèse, Serge Dauchy, Directeur de recherche CNRS, directeur Centre d’histoire judiciaire, Université de Lille 2