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Martine Fabre

mardi 24 mars 2009, par Martine Fabre

Martine Fabre, Ingénieur de recherche CNRS

Publications sur l’histoire du droit des colonies

  • « Le contrat de cession : norme molle et impact environnemental », L’impact environnemental de la norme en milieu contraint : exemples de droit colonial et analogies contemporaines, Victoires Editions, 2012, p. 186-206.
  • « L’article 47 du Code noir fondement du « principe d’humanité » ! », Cahiers Aixois d’Histoire des Droits de l’Outre-Mer Français, n° 4, 2012.
  • « La question de la main d’œuvre coloniale dans les revues ’colonialistes’. L’exemple de la Tunisie », textes édités par Florence Renucci et Sandra Gérard-Loiseau, Lille, Centre d’histoire judiciaire, 2011, p. 179-195.
  • « La place de la Cour de Cassation dans la construction d’un droit aux colonies », Chantiers de l’histoire du droit colonial, 2011, Clio@Themis, revue électronique d’histoire du droit (www.cliothemis.com)
  • Continuités ou ruptures, Cour de cassation en France, Cour suprême au Maroc, sous la dir. de Bernard Durand et Martine Fabre, Lille, Centre d’histoire judiciaire éditeur, 2010.
  • « Cour de cassation, Cour suprême : une transmission plutôt qu’un héritage ? » Continuités ou ruptures, Cour de cassation en France, Cour suprême au Maroc, sous la dir. de Bernard Durand et Martine Fabre, Lille, Centre d’histoire judiciaire éditeur, 2010.
  • « Les principes de la responsabilité civile : un exemple de transmission pédagogique », Continuités ou ruptures, Cour de cassation en France, Cour suprême au Maroc, sous la dir. de Bernard Durand et Martine Fabre, Lille, Centre d’histoire judiciaire éditeur, 2010.
  • « Les accidents du travail : Une norme coloniale à l’épreuve de l’indépendance », Continuités ou ruptures, Cour de cassation en France, Cour suprême au Maroc, sous la dir. de Bernard Durand et Martine Fabre, Lille, Centre d’histoire judiciaire éditeur, 2010.
  • « Les questions de procédure civile sous le protectorat et après l’indépendance », Continuités ou ruptures, Cour de cassation en France, Cour suprême au Maroc, sous la dir. de Bernard Durand et Martine Fabre, Lille, Centre d’histoire judiciaire éditeur, 2010.
  • « La justice marocaine à l’épreuve de l’indépendance : une transition judiciaire assistée », Colloque 4-5 mars 2010, Démonter les empires coloniaux, ANOM, Aix-en-Provence, actes à paraître.
  • Le juge et l’Outre-mer. justicia litterata : aequitate uti ?, La conquête de la toison, dir. B. Durand, M. Fabre, M. Badji, t. 6, Lille, Centre d’Histoire judiciaire, 2010 (Histoire du droit).
  • Le juge et l’Outre-mer. justicia illitterata : aequitate uti ? Les dents du dragon, dir. B. Durand, M. Fabre, M. Badji, t. 5, Lille, Centre d’Histoire judiciaire éditeur, 2010 (Histoire du droit).
  • « Une norme coloniale à l’épreuve de l’indépendance : Accidents du travail : rupture ou continuité dans la jurisprudence ? », Colloque organisé à Marrakech les 22 et 23 octobre 2009, actes à paraître.
  • Le Juge et l’outre-mer, le royaume d’Aiétes, Bernard Durand et Martine Fabre, Dir. Lille, Centre d’histoire judiciaire, 2008.
  • « Le juge et la « désertion » de l’engagé en Indochine », Le Juge et l’Outre-mer, le royaume d’Aiétes, Lille, Centre d’histoire judiciaire éditeur, 2008, p. 95-124.
  • « La condamnation des indigènes aux travaux forcés ou à la relégation », Le Juge et l’Outre-mer, le royaume d’Aiétes, Lille, Centre d’histoire judiciaire éditeur, 2008, p. 223-263.
  • « Le droit instrument d’une régulation de l’économie » Totalitarismes méditerranéens : l’exemple de l’Espagne de Franco, Franquismus und Salazarismus : legitimation durch Diktatur ?, Max-Plack-institut fur Europäische Rechtsgeschichte, 2008, p. 351-374.
  • « L’inégalité homme femme en Indochine – une construction jurisprudentielle française », Colloque de la CIFDUF, L’égalité des sexes dans le monde francophone, Hanoi, 5 et 6 novembre 2007, Maison du droit, vietnamo-française. A paraître aux Presses universitaires de Toulouse.
  • « Le délai d’appel contre les décisions tunisiennes : la même Cour d’appel pour une colonie et un protectorat », La justice française et le droit pendant le protectorat en Tunisie, Dir. Nada Auzary-Schmaltz, Institut de recherche sur la Maroc contemporain, Maisonneuve et Larose, 2007, p. 87-106.
  • « Les colonies et les lois économiques de Vichy, Un alibi, une utopie… », Die andere seite des wirtschaftsrechts, dir, Bender, Kiesow, Klostermann, 2006, p. 187-200.
  • Le juge et l’outre-mer : Phinée ou les leçons du passé, Bernard Durand et Martine Fabre, Dir., Lille, Centre d’histoire judiciaire, 2005, 306 pages.
  • « Les justices coloniales : clones imparfaits du système judiciaire métropolitain », Quaderni Fiorentini, 33/34, t. II, Milan, Giuffre, 2005.
  • Le juge et l’Outre-mer : Les roches bleues de l’empire colonial, Bernard Durand et Martine Fabre, Dir., Lille, Centre d’histoire judiciaire, 2004, 479 p.
  • « Les magistrats d’Outre-mer : l’aventure de la justice », Le juge et l’Outre-mer : Les roches bleues de l’empire colonial, Lille, Centre d’histoire judiciaire, 2004, p. 71-94,
  • « Le contrôle de la Cour de cassation : censurer le juge colonial », Le juge et l’Outre-mer : Les roches bleues de l’empire colonial, p. 221-254,
  • « Le sort du travailleur expatrié aux colonies : entre intransigeance et mansuétude », Le juge et l’Outre-mer : Les roches bleues de l’empire colonial, Lille, Centre d’histoire judiciaire, 2004, p. 345-370.
  • « Cour de cassation et Algérie, de la conquête à la décolonisation », Documentation française, 2004, Histoire de la justice n° 16, La justice en Algérie, 1830-1962.
  • « Risque épidémique et droit dans l’empire colonial français sous la IIIe République » Le risque épidémique, droit, histoire, médecine et pharmacie, Presses universitaires d’Aix-en-Provence, 2003, p. 233- 246.
    •- « Le lobby colonial : les coulisses de la stratégie », La Justice et le droit instruments d’une stratégie coloniale, Rapport fait à la mission de Recherche Droit et Justice, 2001.
  • « Analyse statistique des textes organisant la justice coloniale », La Justice et le droit instruments d’une stratégie coloniale, Rapport fait à la mission de Recherche Droit et Justice, 2001.
  • « Le quadrillage judiciaire des nouvelles colonies », La Justice et le droit instruments d’une stratégie coloniale, Rapport fait à la mission de Recherche Droit et Justice, 2001.
  • « Le magistrat Outre-mer, un élément capital de la stratégie coloniale », La Justice et le droit instruments d’une stratégie coloniale, Rapport fait à la mission de Recherche Droit et Justice, 2001
  • « Le recours en cassation et le droit colonial », La Justice et le droit instruments d’une stratégie coloniale, Rapport fait à la mission de Recherche Droit et Justice, 2001.
  • « Cour de cassation et État colonial », La Justice et le droit instruments d’une stratégie coloniale, Rapport fait à la mission de Recherche Droit et Justice, 2001.
  • « Expatriés français et sociétés métropolitaines », La Justice et le droit instruments d’une stratégie coloniale, Rapport fait à la mission de Recherche Droit et Justice, 2001.
  • Réalisation d’un CD Rom sur L’organisation judiciaire des colonies sous la troisième république, 2001.

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