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Journée d’étude : « La réception des législations relatives aux accidents du travail, XIXe-XXe s., France-Belgique », (Univ. Lille-2, 9/12/2016)

vendredi 25 novembre 2016, par Dominique Taurisson-Mouret

PROGRAMME

Vendredi 9 décembre 2016

8 h 30 : Accueil des participants

9 h 00 : Préambule Farid LEKÉAL, Université de Lille, Directeur du CHJ et Bruno DUBOIS, Université de Lille, CHJ

Introduction : La loi sur les accidents du travail : une contestation de plus d’un siècle, Catherine OMNÈS, Professeure émérite d’histoire contemporaine à l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines, Laboratoire Printemps, Présidente de la journée

Matinée Modératrice : Sophie FANTONI-QUINTON, Université de Lille et CHRU de Lille, Professeur de médecine du travail, Docteur en droit, CRDP-LEREDS

9 h 15 : L’office international des accidents du travail (1889-1914) comme accélérateur du droit social naissant, Bruno DEBAENST, Université de Gand, Institut d’histoire du droit

9 h 35 : La question de la réparation intégrale des accidents du travail – étude de droit positif, Jean-Philippe TRICOIT, Université de Lille, CRDP-LEREDS

9 h 55 : Le juge administratif et la réparation des accidents de service, Johanne SAISON, Université de Lille, Directrice de l’IPAG de Lille, co-directrice de l’ERDP

10 h 15 Discussion
10h 30 Pause

10 h 45 : La prise en charge médicale de la victime d’accident du travail : entre droits et devoirs (1898 – 1914), Nathalie CROCHEPEYRE, Université de Lille, CHJ

11 h 05 : La clinique médicale et chirurgicale face aux insuffisances de la législation sur les accidents du travail : les enjeux d’un débat sur la santé au travail entre médecins, juristes et assureurs (fin XIXe – 1919), Raymond DARTEVELLE, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, ISJPS

11 h 25 Discussion

11 h 45 : Présentation de l’exposition « De l’usine de lin au campus Moulins » par Jean-Pierre VAN GODTSENHOVEN, président de l’association
« Groupe mémoire de Moulins »

Après-midi Modératrice : Judith RAINHORN, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Professeur en histoire contemporaine, Centre d’histoire sociale du XXe siècle

14 h 00 : De la résurgence de la condition d’anormalité comme élément constitutif de l’événement soudain en accident du travail, Steve GILSON, Université Catholique de Louvain, Atelier de droit sociAL-Crides, Avocat au Barreau de Namur, Chargé de cours à l’ICHEC, Juge suppléant au Tribunal du Travail de Liège et France LAMBINET, Université Catholique de Louvain, Atelier de droit sociAL-Crides, Avocate au Barreau de Namur

14 h 20 : L’accueil de la loi de 1898 sur les accidents du travail par la Chambre de commerce de Marseille, Olivier THOLOZAN, Université Aix-Marseille, Laboratoire de théorie du droit

14 h 40 : La tarification des corps accidentés dans les espaces coloniaux français et belge au XXe siècle, Éric GEERKENS, Université de Liège et Anne-Sophie BRUNO, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Centre d’histoire sociale du XXe siècle

15 h 10 Discussion

15 h 25 Pause

15 h 45 : La réception par les manuels de droit civil des dispositions relatives à la réparation des accidents du travail, Pierre-Yves VERKINDT, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, École de droit de la Sorbonne

16h 05 : Les prisonniers de la Grande Guerre, victimes d’accidents du travail, Annie DEPERCHIN, Université de Lille, CHJ, Centre International de recherche sur la Grande Guerre – Historial de Péronne

16 h 25 Discussion

16 h 40 Conclusion de la journée et cocktail de clôture

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