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L’histoire du droit colonial : nouveau territoire pour l’histoire du droit. AHFD (Assoc. des Historiens des Fac. de Droit) : appel à contrib. et collab. Journées d’étude et ouvrage, « L’ Histoire du droit en France. Nouvelles tendances et nouveaux territoires », Versailles-St-Quentin-en-Yvelines, 28 janv. 2013 (<30/11/2012)

lundi 30 avril 2012, par Dominique Taurisson-Mouret

AHFD (Association des Historiens des Facultés de Droit) : appel à contribution et collabation Journées d’étude et ouvrage, « L’ Histoire du droit en France. Nouvelles tendances et nouveaux territoires », Versailles-St-Quentin-en-Yvelines, 28 janv. 2013 (limite : 30 nov. 2012)

Merci de trouver infra la lettre des professeurs J. Krynen et B. d’Alteroche aux participants au projet d’ouvrage collectif mené par l’Association des Historiens des Facultés de Droit : L’ Histoire du droit en France. Nouvelles tendances et nouveaux territoires.

Les personnes intéressées à collaborer, dans ce cadre très ouvert, sont invitées à se mettre en relation avec les différents pilotes du projet mentionnés infra.

Pour obtenir les contacts nécessaires, adresser un message à :

le 13 avril 2012

Cher(e)s Collègues,

Vous avez été nombreux à assister à la réunion préparatoire du 31 mars dernier, nous en sommes très heureux et vous en remercions vivement.

Etaient présents : J.-P. Agresti, B. d’Alteroche, C. Argyriadis, F. Audren, B. Basdevant, M. Bassano, G. Bigot, J. Bouineau, J. Bouveresse, G. Cazals, C. Chêne, E. Chevreau, F. Demoulin, J. Ferrand, F. Garnier, C. Glineur, X. Godin, J.-L. Halpérin, S. Kernéis, J. Krynen, S. Lafont, C. Lecomte, V. Lemonnier-Lesage, E. de Mari, M. Mathieu, J.-L. Mestre, J. Pericard, S. Petit-Renaud, J. Poumarède, L. Reverso, F. Roumy, F. Saint-Bonnet, D. Salles, P. Sueur, A. Vergne, N. Warembourg.

Excusés : P. Bonin, M. Bouvet, B. Bernabé, L. de Carbonnières, E. Gasparini, J.-C. Gaven, N. Hakim, J. Hilaire, A. Leca, A. Mergey, P. Nelidoff, A. Rousselet-Pimont.

Nous ont informés de l’intérêt qu’ils accordaient à l’entreprise, et de leur éventuelle inscription : S. Dauchy, J.-L. Harouel, X. Martin, L. Pfister.

Le but de cette réunion était de préparer la Journée qui se tiendra à l’Université de Versailles- Saint-Quentin-en-Yvelines le 28 janvier 2013 (la date est à confirmer), dernière rencontre avant la publication de l’ouvrage.

Limités que nous serons par le temps, la présentation de chaque rapport par le représentant de chaque équipe ne devra pas excéder 10 minutes, afin de laisser place aux échanges, et à une discussion finale sur, notamment, la structuration définitive de l’ouvrage.

A l’issue de cette réunion du 31 mars, il est apparu à une majorité des participants que celui-ci pourrait s’articuler autour de deux principaux volets :

  • Les nouvelles tendances (à l’intérieur des champs classiques de la discipline)
  • Les nouveaux territoires (ou nouveaux objets de recherche).

Il n’est pas question de produire une mini-encyclopédie à destination de la section 03, ni de dresser un bilan bibliographique de nos recherches selon un découpage par matière enseignée ou « manuellisée ». Ce risque, soulevé par plusieurs d’entre nous, a été bien enregistré.

Il nous est apparu également réducteur de sacrifier aux divisions chronologiques traditionnelles des historiens des facultés des Lettres (Antiquité, Moyen Age, Temps Modernes, Epoque contemporaine) au prétexte de se rendre plus « lisibles » par eux.

La division projetée (Nouvelles tendances-Nouveaux territoires) a l’avantage de laisser toute liberté à chaque équipe de choisir de traiter un domaine, un thème ou une problématique à ses yeux exemplaire des renouvellements et de la vitalité de nos recherches. De retenir une période courte, longue, ou très longue, à sa convenance. De permettre aussi que son rapport s’inscrive soit dans une matière traditionnelle du droit (ce que les juristes de droit positif qui consulteront cet ouvrage apprécieront), soit dans un champ autre (transdisciplinaire par exemple), étant bien entendu que l’Histoire du droit n’est pas une science auxiliaire, ni du droit, ni de l’histoire, mais le noyau dur de celles-ci.

Plusieurs collègues ont également insisté pour que nous ayons recours autant que possible au comparatisme, notre présentation de l’Histoire du droit en France devant être mise en corrélation avec les travaux de nos homologues européens et autres.

D’aucuns ont par ailleurs fait valoir que si ce livre s’adresse au public universitaire des sciences humaines et sociales, il faut aussi tenir compte de l’écho qu’il pourrait obtenir auprès des professionnels du droit, avocats, notaires, magistrats.

On n’oubliera pas non plus les autres lecteurs visés : les autorités dirigeantes de nos établissements (présidents, doyens, membres des conseils), certains de nos évaluateurs (AERES, ANR…) qui n’ont de la recherche en histoire du droit qu’une vision très lointaine, quand ce n’est pas de vision du tout…

Nous nous acheminons donc vers la composition d’un livre dans lequel chaque équipe rédactrice doit s’efforcer de rendre compte d’une forte orientation thématique, ou d’une voie nouvelle, ou d’une interrogation nouvelle, montrant la recherche historico-juridique en lien avec le droit vivant, tout comme en dialogue, en convergence ou en divergence avec d’autres disciplines, démontrant que l’Histoire du droit en France, sans renier la spécificité de ses approches et de ses méthodes, s’avère incontestablement indispensable aux sciences de l’homme et de la société.

Le récapitulatif ci-dessous indique les équipes en voie de constitution (le premier nom étant celui du « pilote »). A chaque équipe de s’étoffer autant que de besoin, et de nous adresser avant le 30 novembre le titre exact de son rapport accompagné d’un résumé (2 à 5 pages).

NOUVELLES TENDANCES

  • Actualité du droit romain (E. Chevreau)
  • Histoire des normes (S. Petit-Renaud, A. Rousselet-Pimont)
  • Institutions locales (F. Garnier, C. Lecomte, N. Leroy)
  • Institutions ecclésiastiques et droit canonique (B. Basdevant, F. Demoulin)
  • Histoire de la Justice (X. Godin, L. de Carbonnières, B. Bernabé)
  • Science et pensée juridique, Moyen Age-Temps modernes (G. Cazals, M. Bassano, P. Arabeyre)
  • Science et pensée juridique, époque contemporaine (N. Hakim, F. Cherfouh)
  • Romanisation du droit privé français (N. Warembourg, J. Krynen)
  • En droit de la famille (V. Lemonnier-Lesage)
  • En droit des biens (P.-Y. Legal)
  • En droit des obligations (D. Deroussin, Y. Mausen ? O. Descamps ?)
  • En droit commercial et des affaires (J. Hilaire)
  • En droit pénal (C. Bouglé)
  • Jurisprudence (S. Dauchy ?)
  • Histoire financière (C. Glineur, F. Garnier)
  • Idées politiques (E. Gasparini)

Note : il serait bon que quelques collègues extérieurs témoignent.
Jean-Claude Farcy a accepté de présenter son point de vue sur l’apport des historiens du droit à l’histoire de la justice.

NOUVEAUX TERRITOIRES

  • Histoire comparée du droit (J.-L. Halpérin)
  • Histoire du droit administratif (J.-L. Mestre, G. Bigot, M. Bouvet)
  • Histoire du droit constitutionnel (F. Saint-Bonnet)
    - Histoire du droit colonial et de la justice coloniale (E. de Mari, J.-P. Agresti, F. Renucci, J. Bouveresse)
  • Droit du travail et protection sociale (J. Bouveresse)
  • Histoire du droit de la santé (A. Leca, C. Pauthier ?)
  • Histoire du droit de l’environnement (P.-Y. Legal)
  • Histoire et anthropologie du droit (S. Kernéis)
  • Droit du patrimoine culturel (F. Garnier)
  • Histoire des facultés de droit et de la culture scolaire (F. Audren, P. Nélidoff)
  • Histoire de l’histoire du droit (J. Poumarède, P. Bonin)
  • Orient-Occident. Transferts juridiques et culturels (S. Lafont)
  • L’histoire européenne des institutions (J. Bouineau)
  • Histoire des droits de l’Homme et des libertés fondamentales (M. Mathieu, G. Bigot, F. Saint-Bonnet)
  • Le traitement de la Révolution française par les historiens du droit (J.-C Gaven)

Remarques :

il est probable que nous ayons omis de lister un, deux ou trois noms de collègues. Qu’ils veuillent bien nous pardonner.

il est encore possible de s’intégrer à l’entreprise. Merci de le faire savoir à ceux qui autour de vous poseraient la question.

Plus de trente rapports en perspective… Plus une introduction présentant notre petite armée (sa naissance, son essor, 300 professeurs et maîtres de conférences aujourd’hui, de nombreux centres de recherches…), dont je me chargerai. En guise de conclusion, l’étude des sujets de thèse proposée par L. Reverso avec V. Lemonnier-Lesage ? Ce serait une bonne ouverture sur… la relève.

Il faut prévoir deux tomes !

Souhaitons-nous bon travail.

Très cordialement à tous et à toutes,

Jacques Krynen, Président

Bernard d’Alteroche, Secrétaire général"

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