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Le juge et l’Outre-mer : Décolonisations : le juge et les rapatriés. Revenir en Thessalie

mardi 10 décembre 2013, par Dominique Taurisson-Mouret

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Les argonautes nous ont accompagnés tout au long de la collection sur le Juge et et l’Outre-mer. Ils sont partis vers l’aventure plein de fougue et d’espoir et leur mission accomplie reviennent en Thessalie. Mais Les retours ne sont pas toujours des triomphes. Jason après avoir conquis la toison d’or et terrassé les monstres les plus terribles retrouve une Thessalie où Pélias règne en maître. La déception est d’autant plus grande qu’il a le sentiment d’avoir défendu une juste cause. Pour poursuivre la métaphore des argonautes, nombreux sont les rapatriés des colonies qui ont vécu ce retour comme une injustice et qui se sont sentis rejetés par leur terre d’accueil. L’analyse détaillée et exhaustive du contentieux relatif à la réinsertion des rapatriés permet d’aborder, de manière systématique, la pathologie générée par les multiples législations qui ont accompagné le retour, d’apprécier le rôle du juge dans ces périodes atypiques et peut-être de comprendre un peu mieux pourquoi, cinquante ans après, les problèmes liés à la décolonisation ne sont pas encore éteints. Au 31 décembre 2002, le nombre des rapatriés comptabilisés par le Service Central des Rapatriés est de 1 483 321. Presque un million et demi de personnes à réinsérer en métropole. Devant cet afflux l’État tente de trouver des solutions. Décrets, lois, circulaires se multiplient pendant 50 ans. Face à ces situations nouvelles, devant des lois spécifiques qui se succèdent, le juge joue un rôle primordial. Il y a donc une vraie gestion judiciaire des décolonisations pouvant être scindée en deux types de problématiques : celle liée à la réinstallation et à l’indemnisation des Français originaires des anciennes colonies et celle concernant les anciens colonisés qui ont choisi la France, essentiellement les Harkis. En 2013 donc, la France n’a pas effacé toutes les conséquences de ses décolonisations puisqu’une partie de ses citoyens et justiciables se revendique comme une catégorie particulière de Français bénéficiant d’un régime juridique spécifique. Nous sommes encore dans un sujet extrêmement passionnel. L’abondance de la jurisprudence illustre, à sa manière, le caractère parfois irrationnel de la question du retour.

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