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Le juge et l’Outre-mer : les roches bleues de l’Empire colonial

mercredi 25 mars 2009

Monde dangereux de l’aventure et de l’oubli pour les aèdes grecs, l’Outre-mer a été pour le juge français terre de contradictions. Dans un empire colonial immense, à la législation incomplète et souvent confuse, dans une errance préjudiciable à la constance des décisions, sous l’autorité mal vécue des institutions administratives et soumis à un statut qu’ils jugeaient humiliant, les juges, « rares et uniques », furent condamnés à affronter, à l’image des Argonautes, les écueils des « roches bleues » : entre « contraintes et libertés coloniales », entre « principes républicains et ordre colonial », les questions à résoudre voulaient que soit assurée, par un ordre judiciaire fait d’imitation, d’adaptation et d’expérimentation, une justice navigant entre un idéal républicain et les contraintes des terres coloniales. Ce premier volet d’une recherche toujours en cours propose un bilan de la justice coloniale envisagée sous l’angle de ses acteurs : justices coloniales, magistrats coloniaux, avocats-défenseurs et petit personnel judiciaire, des procédures utilisées civiles et pénales et de son activité juridictionnelle, tant sous l’angle du contrôle, par la Cour de cassation et le Conseil d’Etat, des décisions rendues par le juge colonial que sous celui des questions posées et résolues dans les domaines aussi variés que celui de la contrainte par corps, du chercheur d’or ou du travailleur expatrié.

Bernard Durand

 Sommaire

Bernard Durand Préface

Bernard Durand Prolégomènes : originalités et conformités de la
justice coloniale sous la Troisième République

 Première partie : Le juge entre contraintes et libertés

 Chapitre 1 : l’encadrement du monde judiciaire

Bernard Durand Les magistrats coloniaux entre absence et errance
(article in extenso dans la rubrique : Périscope)

Martine Fabre Le magistrat d’Outre-mer : l’aventure de la justice
(article in extenso dans la rubrique : Périscope)

Bernard Durand L’omnipotence du parquet colonial et les réticences
républicaines

Bernard Durand Les avocats défenseurs aux colonies : entre déontologie
acceptée et discipline imposée

Sandrine Bézard Le petit personnel judiciaire : entre spécialisation et
polyvalence

 Chapitre 2 : L’expérimentation des procédures judiciaires

Bernard Durand La procédure civile aux colonies : entre procédure
pour Administrateur et procédure pour Magistrats

 Chapitre 3 : Le contrôle des décisions judiciaires

Martine Fabre : Le contrôle de la Cour de cassation : censurer le juge
colonial ?

Naïra Zoroyan Le contrôle administratif par le Conseil d’Etat :
tempérer le pouvoir local

 Deuxième partie : Le juge entre principes républicains et ordre colonial

 Chapitre 1 : Le juge et la protection des intérêts économiques

Bernard Durand Le juge et l’introduction du droit de propriété

Jacqueline Dumoulin Le juge et le contrôle des chercheurs d’or

 Chapitre 2 : Le juge et le respect des équilibres sociaux

Martine Fabre Le sort du travailleur expatrié aux colonies : entre
intransigeance et mansuétude

Laurence Montazel Le juge interprète de l’identité et de la volonté de
l’indigène

Carine Jallamion Le juge français face aux collectivités indigènes

Bernard Durand Le juge colonial et la contrainte par corps en matière
civile et commerciale

 Conclusion

 Bibliographie Stéphanie Morandeau

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Préface de l’ouvrage par Bernard Durand

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