Navigation

AccueilHDC à MontpellierArticles en ligneMagistrats outre-mer

Les magistrats coloniaux entre absence et errance, B. Durand (HDC Montpellier)

mercredi 1er avril 2009

I. Une magistrature absente ; A. L’absentéisme des magistrats ; B. La désignation de l’intérimaire ; C. L’amateurisme des remplaçants, II. Une magistrature ambulante ; A. La mobilité comme remède à l’absence ; B. Les dangers de la mobilité ; conclusion.

Errants et ambulants, oubliés d’une certaine manière et ne trouvant ni le chemin du retour ni à proprement parler une stabilité dans un Empire colonial qui les a accueillis et rejetés à la fois, les magistrats furent aux colonies, selon la belle formule d’un Gouverneur de Tahiti recevant un Magistrat, « ni demandés, ni désirés », mais « bienvenus tout de même » . C’est peu de dire que les Magistrats coloniaux peinèrent sous la troisième République à se voir reconnaître un véritable statut, soumis qu’ils étaient à des règles aussi éloignées des dispositions favorables prévues dans les textes relatifs à la magistrature des anciennes colonies (Martinique, Guadeloupe, Réunion) que des dispositions concernant la magistrature métropolitaine, vers laquelle les efforts ou du moins les velléités des ministères successifs, tendaient à les rapprocher. Et il est vrai qu’il faudra attendre les lendemains de la deuxième guerre mondiale pour que soit fixé un statut peu différent de celui de la magistrature métropolitaine, même si un rapport dressé en 1953 souligne encore la place « humiliante » faite à la magistrature coloniale ( ) : un projet de décret, soumis à l’approbation du conseil supérieur de la Magistrature, sur les préséances dans les territoires d’Outre-Mer, ne plaçait-il pas les Chefs de Cour au 19e rang dans la hiérarchie des administrations ?

Pour Lire la suite de cet article ouvrez le fichier pdf

Tout l’agenda

Dans la même rubrique

Dernières brèves